Mentions légales

1. Éditeur

Le site internet et l'application RECSIGNAL sont édités par :

ARGELIUM
SIRET : 83362988400028
Siège social : 6 rue Emmanuel Chabrier 26000 Valence France

Adresse e-mail : contact@recsignal.com

Directeur de la publication : Argelium

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104
États-Unis

Site web : netlify.com

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3. Accès au service

Le service RECSIGNAL est accessible via application mobile et/ou interface web.

L'éditeur s'efforce d'assurer un accès continu au service, sans garantie d'absence d'interruption.

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant RECSIGNAL, notamment :

• nom
• logo
• interface
• contenus
• technologies

sont la propriété exclusive de ARgelium.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

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5. Responsabilité

ARGELIUM met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du service.

Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :

• d'une interruption de service
• d'un dysfonctionnement technique
• d'un usage inapproprié de l'application
• de dommages directs ou indirects

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6. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité de RECSIGNAL.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression.

Contact : contact@recsignal.com

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7. Liens externes

Le site ou l'application peuvent contenir des liens vers des sites tiers.

ARGELIUM décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.